Dans un contexte où la lutte contre le changement climatique devient une priorité mondiale, les entreprises jouent un rôle crucial en adoptant des pratiques plus durables et en réduisant leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). Parmi les initiatives visant à diminuer l’empreinte carbone, la notion d’émissions évitées prend une importance croissante. Les émissions évitées représentent les réductions d’émissions de GES réalisées grâce à des actions ou des projets bas-carbone mis en œuvre par une organisation, mais qui se produisent en dehors de son périmètre d’activité. Par exemple, une entreprise qui développe des solutions énergétiques efficaces permet à ses clients de réduire leurs propres émissions, même si ces réductions ne sont pas directement comptabilisées dans le bilan carbone de l’entreprise.
Cet article explore en profondeur le concept des émissions évitées, leur importance dans la transition bas-carbone, et les méthodes pour les comptabiliser de manière rigoureuse et transparente. Nous aborderons également des cas pratiques et des recommandations pour les entreprises souhaitant intégrer cette approche dans leur stratégie de durabilité.
Comprendre les émissions évitées
Les 6 messages clés à retenir
- Les émissions évitées concernent les réductions d’émissions réalisées en dehors du périmètre d’activité de l’organisation.
- Les émissions évitées sont celles qui sont évitées grâce à des actions menées par une organisation, mais qui se réalisent en dehors de son périmètre d’activité. Par exemple, une entreprise qui produit des solutions bas-carbone permet à ses clients de réduire leurs émissions, même si ces réductions ne sont pas comptabilisées dans le bilan carbone de l’entreprise.
- La priorité doit être la réduction des émissions directes et indirectes.
- Bien que les émissions évitées soient importantes, la priorité pour une organisation doit toujours être la réduction de ses propres émissions directes et indirectes. Les émissions évitées ne doivent pas servir de compensation pour éviter de réduire ses propres émissions.
- La complexité méthodologique nécessite une revue critique.
- La quantification des émissions évitées est complexe et nécessite une revue critique pour assurer la crédibilité des résultats. Une méthodologie rigoureuse et transparente est essentielle.
- Le choix du scénario/solution de référence est crucial.
- Le scénario de référence doit être justifié et décrit en détail. Il représente ce qui se serait passé en l’absence de l’action ou du projet bas-carbone. Le choix du scénario de référence peut grandement influencer les résultats.
- Les émissions évitées doivent être systématiquement communiquées en parallèle des émissions propres.
- Les émissions évitées doivent être communiquées séparément des émissions propres de l’organisation, afin d’éviter toute confusion et de garantir la transparence.
- Les émissions évitées doivent être distinguées des émissions réduites, supprimées ou séquestrées.
- Il est important de distinguer les émissions évitées des émissions réduites, supprimées ou séquestrées, qui sont comptabilisées dans le bilan carbone de l’organisation.
Concept des émissions évitées
Les émissions évitées sont un concept clé pour évaluer l’impact environnemental des activités, produits et services des organisations. Elles permettent de mesurer les réductions d’émissions réalisées en dehors du périmètre d’activité de l’organisation, grâce à des actions ou des projets bas-carbone. Par exemple, une entreprise qui produit des solutions bas-carbone permet à ses clients de réduire leurs émissions, même si ces réductions ne sont pas comptabilisées dans le bilan carbone de l’entreprise.
Types d’émissions évitées
Il existe plusieurs types d’émissions évitées :
- Émissions évitées par des produits et services dits bas-carbone : Réductions d’émissions réalisées grâce à des produits ou services qui permettent de réduire les émissions par rapport à des solutions classiques.
- Émissions évitées par la réalisation de projets : Réductions d’émissions réalisées grâce à des projets menés par l’organisation qui contribuent à réduire les émissions dans sa chaîne de valeur.
- Émissions évitées par le financement de projets tiers : Réductions d’émissions réalisées grâce au financement de projets menés par des organisations tierces qui permettent de réduire les émissions de ces organisations ou de leurs clients.
Ne devrait-on pas plutôt parler d’« émissions nettes évitées » ?
Le terme « émissions nettes évitées » est plus précis car il prend en compte à la fois les réductions d’émissions (par exemple via la mise à disposition d’un produit moins carboné) et les séquestrations carbone (par exemple via le soutien financier à des projets forestiers). Cependant, pour des raisons de simplicité et de clarté vis-à-vis des éléments de langage usités aujourd’hui, le terme générique d’« émissions évitées » est souvent utilisé, en sous-entendant qu’il s’agit bien d’émissions nettes.
Attention : priorité à la réduction des émissions directes et indirectes
Même si les émissions évitées sont importantes, la priorité d’une organisation doit être la réduction de ses propres émissions directes et indirectes. En effet, à l’échelle française comme mondiale, l’objectif de neutralité carbone ne sera atteignable qu’en activant les leviers de sobriété et d’efficacité au maximum, les puits de carbone étant de taille limitée.
Exemple de l’ADEME
L’ADEME recommande de ne valoriser les émissions évitées que si l’organisation a au préalable agi sur ses propres émissions et promu la réduction des émissions de sa chaîne de valeur. Les émissions évitées doivent systématiquement être décorrélées des émissions GES calculées dans le cadre d’un Bilan d’Emissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES).
2. Contexte et enjeux des émissions évitées
Historique et évolution
La comptabilisation des émissions évitées n’est pas nouvelle. Historiquement, elle a été poussée par des besoins de communication positive des produits, services et projets bas-carbone, permettant de contrebalancer les émissions d’un secteur. Elle a évolué en parallèle du principe de « neutralité carbone », défini depuis plus de 20 ans via la mise en œuvre du protocole de Kyoto et ses mécanismes de compensation. Depuis l’Accord de Paris en 2015 et son objectif de « zéro émission nette » d’ici la fin du siècle, illustré en France par l’objectif de neutralité carbone à horizon 2050 de la Stratégie Nationale Bas Carbone, on observe une multiplication des publications et initiatives autour des émissions évitées, de la séquestration de carbone et de la neutralité carbone. Cette effervescence des publications participe à la confusion des acteurs et à des communications peu pertinentes voire trompeuses.
Enjeux actuels et futurs
Les émissions évitées jouent un rôle crucial dans la transition bas-carbone. Elles permettent de mesurer l’impact positif des actions menées par les entreprises et les territoires pour réduire les émissions de GES au-delà de leur propre périmètre. Elles sont également un outil de communication et de stratégie pour les entreprises, qui peuvent ainsi démontrer leur engagement en faveur de la décarbonation.
Importance de la méthodologie et de la communication transparente
La complexité méthodologique des émissions évitées nécessite une revue critique pour assurer la crédibilité des résultats. Une méthodologie rigoureuse et transparente est essentielle. Le choix du scénario de référence est crucial et doit être justifié et décrit en détail. Les émissions évitées doivent être systématiquement communiquées en parallèle des émissions propres de l’organisation, afin d’éviter toute confusion et de garantir la transparence.
Exemple de l’ADEME
L’ADEME recommande de ne valoriser les émissions évitées que si l’organisation a au préalable agi sur ses propres émissions et promu la réduction des émissions de sa chaîne de valeur. Les émissions évitées doivent systématiquement être décorrélées des émissions GES calculées dans le cadre d’un Bilan d’Emissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES).
3. Méthodologie de comptabilisation des émissions évitées
Cadre méthodologique général
La comptabilisation des émissions évitées repose sur un cadre méthodologique rigoureux, qui comprend plusieurs étapes clés :
- Définir le projet à évaluer : Identifier les actions ou projets bas-carbone à évaluer.
- Définir l’objectif de l’évaluation et choisir le niveau d’approche : Clarifier l’objectif de l’évaluation et choisir le niveau d’approche approprié (qualitatif, QuantiGES, multicritère simplifié, multicritère intermédiaire, multicritère approfondi).
- Définir le cadre de l’évaluation : Définir le contexte géographique et temporel, le scénario de référence, et la période d’observation.
- Identifier les problématiques environnementales pertinentes : Identifier les impacts environnementaux potentiels du projet.
- Construire l’arbre des conséquences : Identifier les conséquences directes et indirectes du projet.
- Identifier les facteurs externes au projet : Identifier les facteurs externes qui peuvent influencer les impacts environnementaux du projet.
- Réaliser l’inventaire du cycle de vie : Collecter les données d’inventaire et les flux élémentaires relatifs à l’ensemble des procédés mis en œuvre dans le système étudié.
- Quantifier les impacts environnementaux de chaque conséquence : Calculer les impacts environnementaux de chaque conséquence identifiée.
- Identifier les bénéfices et charges nets, pour chaque catégorie d’impact : Identifier les bénéfices et charges nets pour chaque catégorie d’impact.
- Analyser la fiabilité de l’évaluation réalisée : Analyser la fiabilité de l’évaluation réalisée.
- Déterminer si le projet présente un intérêt environnemental : Déterminer si le projet présente un intérêt environnemental.
- Exploiter et diffuser les résultats : Exploiter et diffuser les résultats de l’évaluation.
Choix du scénario/solution de référence
Le choix du scénario de référence est crucial pour la comptabilisation des émissions évitées. Il doit être justifié et décrit en détail. Il représente ce qui se serait passé en l’absence de l’action ou du projet bas-carbone. Le choix du scénario de référence peut grandement influencer les résultats.
Types de scénarios de référence
- Situation précédente : Prolongement dans le temps des émissions de GES avant l’introduction de la solution décarbonante. Cette trajectoire d’émissions tient compte de la décarbonation tendancielle de l’énergie.
- Moyenne du contexte marché : Moyenne des émissions de GES des situations alternatives qui auraient été employées à la place de l’introduction de la solution décarbonante. Ces situations moyennes doivent correspondre au contexte dans lequel s’est inscrit la solution décarbonante.
Rôle de la réglementation
La réglementation et l’anticipation de son évolution est une composante indispensable de la situation de référence. Elle permet d’une part de déterminer plus précisément le contexte dans lequel s’insère la solution et d’autre part d’estimer la moyenne du contexte marché et son évolution.
Choix du scénario de référence
Le choix du scénario de référence constitue la clé de voûte du calcul des émissions évitées car il doit éviter de surestimer l’impact positif d’une solution. La crédibilité du calcul en dépend.
Calcul des émissions évitées
Le calcul des émissions évitées se fait en plusieurs étapes :
- Calculer les émissions dans la situation avec la solution : Estimer les émissions induites par la solution bas-carbone.
- Calculer les émissions dans la situation de référence : Estimer les émissions qui auraient eu lieu en l’absence de la solution bas-carbone.
- Calculer les émissions évitées : Faire la différence entre les émissions dans la situation de référence et les émissions dans la situation avec la solution.
Reporting et utilisation des émissions évitées
Les émissions évitées doivent être communiquées séparément des émissions propres de l’organisation, afin d’éviter toute confusion et de garantir la transparence. Elles doivent être utilisées comme un outil de stratégie et de communication pour démontrer l’engagement de l’organisation en faveur de la décarbonation.
Recommandations
- Ne pas chercher à attribuer la responsabilité et/ou le bénéfice des émissions évitées à quelque maillon de la chaîne qu’il soit : L’évaluation des émissions évitées porte sur la mise en place globale de la solution ou du projet bas-carbone, et non à l’un des maillons de sa chaîne.
- Communiquer les émissions évitées en parallèle des émissions propres de l’organisation : Les émissions évitées doivent être systématiquement communiquées en parallèle des émissions propres de l’organisation, et à part du bilan d’émissions de gaz à effet de serre.
- Utiliser un cadre de communication normalisé : Il est nécessaire d’utiliser un cadre de communication normalisé pour éclairer les citoyens sur l’action de chacun et les embarquer en toute transparence dans une transition écologique partagée par tous.
4. Exemples et études de cas
Pour illustrer la mise en œuvre de la comptabilisation des émissions évitées, cette section présente plusieurs cas pratiques et études de cas. Ces exemples montrent comment des organisations ont appliqué les principes méthodologiques décrits précédemment pour évaluer et communiquer leurs émissions évitées. Ils mettent également en lumière les défis rencontrés et les leçons apprises, tout en offrant des recommandations pour les entreprises souhaitant adopter une approche similaire.
Étude de cas 1 : Projet de rénovation énergétique d’un bâtiment résidentiel
Contexte : Une entreprise spécialisée dans la construction et la rénovation de bâtiments décide de rénover un immeuble résidentiel pour améliorer son efficacité énergétique. L’objectif est de réduire les consommations énergétiques et les émissions de GES associées, tout en améliorant le confort des occupants.
Méthodologie :
- Définition du projet : La rénovation inclut l’isolation des murs et de la toiture, le remplacement des fenêtres par des modèles à haute performance énergétique, et l’installation d’un système de chauffage plus efficace (pompe à chaleur).
- Scénario de référence : Le scénario de référence est basé sur la consommation énergétique du bâtiment avant la rénovation, en tenant compte des tendances de décarbonation de l’énergie.
- Calcul des émissions évitées :
- Émissions avant rénovation : 150 tonnes de CO₂eq par an (basé sur les consommations énergétiques historiques).
- Émissions après rénovation : 60 tonnes de CO₂eq par an (estimation basée sur les performances des équipements installés).
- Émissions évitées : 90 tonnes de CO₂eq par an.
Résultats : La rénovation permet de réduire les émissions de 60 % par rapport au scénario de référence. Les émissions évitées sont communiquées séparément des émissions propres de l’entreprise, conformément aux recommandations de l’ADEME.
Leçons apprises :
- L’importance de bien définir le scénario de référence en tenant compte des tendances de décarbonation de l’énergie.
- La nécessité de collecter des données précises sur les consommations énergétiques avant et après la rénovation.
Étude de cas 2 : Projet de mobilité durable avec des véhicules électriques
Contexte : Une entreprise de transport met en place une flotte de véhicules électriques pour remplacer ses véhicules diesel. L’objectif est de réduire les émissions de GES liées à ses activités de transport.
Méthodologie :
- Définition du projet : Le projet consiste à remplacer 50 véhicules diesel par des véhicules électriques, en tenant compte des infrastructures de recharge nécessaires.
- Scénario de référence : Le scénario de référence est basé sur les émissions des véhicules diesel, en tenant compte des distances parcourues et des consommations de carburant.
- Calcul des émissions évitées :
- Émissions des véhicules diesel : 2 500 tonnes de CO₂eq par an.
- Émissions des véhicules électriques : 500 tonnes de CO₂eq par an (en tenant compte des émissions liées à la production d’électricité).
- Émissions évitées : 2 000 tonnes de CO₂eq par an.
Résultats : Le projet permet de réduire les émissions de 80 % par rapport au scénario de référence. Les émissions évitées sont communiquées séparément des émissions propres de l’entreprise, en mettant en avant l’impact positif du projet sur la décarbonation.
Leçons apprises :
- L’importance de prendre en compte les émissions indirectes liées à la production d’électricité pour les véhicules électriques.
- La nécessité de communiquer les résultats de manière transparente pour éviter toute confusion.
Étude de cas 3 : Projet de production d’énergie renouvelable
Contexte : Une entreprise industrielle installe une centrale solaire photovoltaïque sur son site pour produire de l’énergie renouvelable et réduire sa dépendance aux énergies fossiles.
Méthodologie :
- Définition du projet : La centrale solaire a une capacité de 1 MW et permet de couvrir 30 % des besoins énergétiques du site.
- Scénario de référence : Le scénario de référence est basé sur la consommation d’électricité du site avant l’installation de la centrale solaire, en tenant compte du mix énergétique local.
- Calcul des émissions évitées :
- Émissions avant installation : 500 tonnes de CO₂eq par an (basé sur le mix énergétique local).
- Émissions après installation : 350 tonnes de CO₂eq par an (en tenant compte de la production d’énergie renouvelable).
- Émissions évitées : 150 tonnes de CO₂eq par an.
Résultats : Le projet permet de réduire les émissions de 30 % par rapport au scénario de référence. Les émissions évitées sont communiquées séparément des émissions propres de l’entreprise, en mettant en avant l’impact positif du projet sur la décarbonation.
Leçons apprises :
- L’importance de bien dimensionner la centrale solaire pour maximiser les émissions évitées.
- La nécessité de communiquer les résultats de manière transparente pour éviter toute confusion.
Étude de cas 4 : Projet de financement de projets tiers (reforestation)
Contexte : Une entreprise décide de financer un projet de reforestation en partenariat avec une ONG. L’objectif est de compenser une partie de ses émissions de GES en soutenant un projet de séquestration de carbone.
Méthodologie :
- Définition du projet : Le projet consiste à planter 10 000 arbres sur une période de 5 ans, avec un potentiel de séquestration de 5 000 tonnes de CO₂eq.
- Scénario de référence : Le scénario de référence est basé sur l’absence de reforestation, en tenant compte des émissions de GES liées à la déforestation.
- Calcul des émissions évitées :
- Émissions sans reforestation : 5 000 tonnes de CO₂eq (émissions liées à la déforestation).
- Émissions avec reforestation : 0 tonne de CO₂eq (séquestration de carbone).
- Émissions évitées : 5 000 tonnes de CO₂eq.
Résultats : Le projet permet de compenser 5 000 tonnes de CO₂eq sur 5 ans. Les émissions évitées sont communiquées séparément des émissions propres de l’entreprise, en mettant en avant l’impact positif du projet sur la séquestration de carbone.
Leçons apprises :
- L’importance de vérifier la pérennité du projet de reforestation pour garantir la séquestration de carbone à long terme.
- La nécessité de communiquer les résultats de manière transparente pour éviter toute confusion.
Leçons apprises et recommandations
Les études de cas présentées montrent que la comptabilisation des émissions évitées est un outil puissant pour mesurer l’impact positif des actions menées par les entreprises. Cependant, plusieurs leçons peuvent être tirées de ces exemples :
- Importance de la méthodologie rigoureuse :
- Le choix du scénario de référence est crucial pour garantir la crédibilité des résultats. Il doit être justifié et décrit en détail.
- Les données utilisées pour le calcul des émissions évitées doivent être précises et vérifiables.
- Transparence dans la communication :
- Les émissions évitées doivent être communiquées séparément des émissions propres de l’organisation, afin d’éviter toute confusion.
- Il est important d’utiliser un cadre de communication normalisé pour garantir la clarté et la transparence des résultats.
- Prise en compte des émissions indirectes :
- Les émissions indirectes, telles que celles liées à la production d’électricité pour les véhicules électriques, doivent être prises en compte dans le calcul des émissions évitées.
- Pérennité des projets :
- Pour les projets de séquestration de carbone, il est important de garantir la pérennité des projets pour assurer la séquestration de carbone à long terme.
- Engagement global :
- Les émissions évitées ne doivent pas servir de compensation pour éviter de réduire ses propres émissions. La priorité doit toujours être la réduction des émissions directes et indirectes.
Conclusion
Les émissions évitées représentent un levier essentiel pour accélérer la transition bas-carbone, en permettant de mesurer et de valoriser les réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) réalisées grâce à des actions ou des projets bas-carbone en dehors du périmètre direct d’une organisation. Elles offrent une opportunité unique pour les entreprises, les collectivités et les acteurs économiques de démontrer leur engagement en faveur de la décarbonation, tout en contribuant à des objectifs climatiques ambitieux, tels que ceux fixés par l’Accord de Paris ou la Stratégie Nationale Bas Carbone en France.
Cependant, la comptabilisation des émissions évitées ne doit pas être prise à la légère. Elle repose sur une méthodologie rigoureuse, transparente et scientifiquement fondée, qui nécessite une revue critique à chaque étape. Le choix du scénario de référence, la collecte de données précises et la communication claire des résultats sont autant de défis à relever pour garantir la crédibilité et l’impact des émissions évitées.
Les cas pratiques et études de cas présentés dans cet article illustrent la diversité des projets pouvant générer des émissions évitées, qu’il s’agisse de rénovation énergétique, de mobilité durable, de production d’énergie renouvelable ou de reforestation. Ces exemples montrent également que les émissions évitées ne doivent pas être utilisées comme un simple outil de communication, mais comme un véritable levier d’action pour réduire les émissions globales de GES.
Pour les organisations, il est essentiel de ne pas perdre de vue la priorité : la réduction des émissions directes et indirectes. Les émissions évitées doivent être considérées comme un complément à ces efforts, et non comme une compensation. Elles doivent être systématiquement communiquées en parallèle des émissions propres de l’organisation, dans un cadre transparent et normalisé, afin d’éviter toute confusion ou greenwashing.
Enfin, les émissions évitées ont un rôle à jouer dans la sensibilisation et la mobilisation des parties prenantes, qu’il s’agisse des citoyens, des clients, des investisseurs ou des régulateurs. En adoptant une approche rigoureuse et en communiquant de manière transparente, les organisations peuvent embarquer l’ensemble de leur écosystème dans une transition écologique partagée et ambitieuse.
En somme, les émissions évitées sont un outil puissant pour accélérer la décarbonation, à condition qu’elles soient utilisées avec rigueur, transparence et responsabilité. Elles offrent une opportunité unique de mesurer l’impact positif des actions bas-carbone et de contribuer à un avenir plus durable pour tous.
Documents de référence :
https://www.carbone4.com/publication-nzi-pilierb
https://librairie.ademe.fr/air/404-emissions-evitees-de-quoi-parle-t-on-.html
